Vos cessions de droits et vos factures sont reliées : ce qu'une facture vend en droits alimente le registre Cessions.
Droits sur la facture
- Les postes en catégorie « Cession de droits » (repris du devis) décrivent les droits vendus et leur montant.
- La carte Droits cédés de l'éditeur permet aussi d'ajouter une cession incluse (comprise dans le prix, sans ligne dédiée) : intitulé, type, territoire, durée.
- Chaque élément indique s'il est « à l'émission », « à enregistrer » ou « ✓ au registre ».
Enregistrement automatique
À l'émission, ces droits deviennent des entrées du registre Cessions (avec client, projet, échéance et lien retour vers la facture). Le statut de paiement y suit la facture (Facturé → Encaissé). Une facture déjà émise se rattrape avec « Enregistrer au registre ».
Note d'auteur (artiste-auteur)
Si votre régime fiscal est Artiste-auteur (Micro-BNC ou déclaration contrôlée), un choix Type de document apparaît dans Général : Facture ou Note d'auteur. Le titre du document s'adapte partout (en-tête, cartouche n°, PDF).
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Un seul endroit
Chaque cession vendue est ainsi suivie dans Cessions — échéances, renouvellements et alertes — sans double saisie.